Conseil Municipal du 23 mai 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1TRAVAUX DE VOIRIE POUR LE TGV EST - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD ET DES CONVENTIONS DE TRAVAUX AVEC RESEAU FERRE DE France ET LA SNCF - APPROBATION DES MARCHES DE TRAVAUX - Délibération
2-aSERVICES TECHNIQUES - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET ACCESSOIRES POUR VEHICULES UTILITAIRES - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
2-bSERVICES TECHNIQUES - FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
2-cSERVICES TECHNIQUES - FOURNITURE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
2-dSERVICES TECHNIQUES - FOURNITURE DE MATERIEL ELECTRIQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT - Délibération
2-eSERVICES TECHNIQUES - FOURNITURE ET POSE EN VITRERIE - MISE EN CONCURRENCE SIMPLIFIEE - Délibération
3ECOLOGIE URBAINE - RÉSERVE NATURELLE VOLONTAIRE - DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL AU COMITE DE GESTION - PRESENTATION DES ACTIONS - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION - Délibération
4ECOLOGIE URBAINE - VOIRIE - PROGRAMME PLURIANNUEL D'AMENAGEMENT DES LIAISONS DOUCES - AVENANT AU CONTRAT RESEAU VERT - ADHESION A LA CHARTE REGIONALE DES CIRCULATIONS DOUCES - Délibération
5MARCHE D'APPROVISIONNEMENT - TARIF ET REGLEMENT DU PARKING SOUTERRAIN - Délibération
6TRANSPORT - CONVENTIONS RELATIVES A LA GESTION DE LA GARE ROUTIERE - Délibération
8FONCIER JURIDIQUE - ACQUISITION DE JOUISSANCE DE DEUX LOCAUX EN REZ DE CHAUSSEE DE LA RESIDENCE ELIE A L'OPAC - Délibération
9TRANSPORT SCOLAIRES - SUBVENTION DE LA COMMUNE CONCERNANT LA CARTE IMAGINE «R» - Délibération
10REMPLACEMENT DE DEUX CONSEILLERES MUNICIPALES DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DANS DIVERS ETABLISSEMENTS SUITE A LEUR DEMISSION - Délibération
11PERSONNEL COMMUNAL - PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES COTISATIONS DE L'ARCHITECTE COMMUNAL - Délibération
12COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
13DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - MARCHE COUVERT - NETTOYAGE DU MARCHE D'APPROVISIONNEMENT - APPROBATION DU MARCHE - MODIFICATIF DELIBERATION DU 22 MARS 2002 - Délibération